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Edition 2022

I. Définition et objet

Article 1 – Nom et but

Le RUSHTEAM Ecublens, ci-après désigné par le RTE, qui est constitué au sens des articles 52 et 60 du Code civil suisse, a pour but d’encourager une pratique saine et équilibrée du sport en général. Les disciplines sportives suivantes sont privilégiées :

• Athlétisme
• Cyclisme
• Natation
• Duathlon/Triathlon

Article 2 – Siège

a) Le siège du RTE est à Ecublens.
b) La durée du RTE est illimitée.

II. Sociétariat

Article 3 – Qualité des membres

Le RTE se compose de :

1. Membres actifs
   Toute personne physique de 8 ans révolus pratiquant activement un sport.
2. Membres festifs
   Toute personne physique ou morale qui, par son aide ou ses actions, contribue à la bonne marche du RTE.
3. Membres d’honneur
   Toute personne physique qui, par sa situation ou par ses actes, a été utile au RTE.
4. Membres supporters
   Toute personne physique ou morale qui, par ses cotisations ou des dons, contribue à la prospérité du RTE.
5. Membres triathlon
   Toute personne physique pratiquant activement le triathlon et possédant une licence triathlon.

Article 4 – Admission

1. Toute demande d’admission doit être adressée par écrit au Comité.
2. Le Comité se prononce sur l’admission des membres, sous réserve de l’approbation de l’Assemblée générale. La demande d’admission peut être acceptée, ajournée ou refusée.
   Si la demande d’admission n’est pas acceptée, le Comité communique par écrit les motifs du refus au requérant.
3. Tout candidat âgé de moins de 18 ans doit joindre à sa demande d’admission une autorisation des parents ou de son représentant légal.
4. Les cotisations sont dues pour l’année en cours.

Article 5 – Démission

1. Les démissions doivent être adressées au Comité par écrit au moins 30 jours avant l’Assemblée générale.
2. Le Comité accepte les démissions, sous réserve de l’approbation de l’Assemblée générale.
3. Les membres démissionnaires perdent tous leurs droits envers le RTE et n’ont notamment aucun droit à faire valoir, ni sur la fortune, ni sur les prestations.

Article 6 – Radiation

1. Un membre qui ne respecte pas ses devoirs statutaires, en particulier celui de payer ses cotisations, qui porte préjudice aux intérêts du RTE, qui ne respecte pas l’état d’esprit du RTE peut être radié de celui-ci.
2. La décision de radier un membre est prise par le Comité, sous réserve de l’approbation de l’Assemblée générale. La radiation est notifiée par écrit au membre concerné.
3. Les membres radiés perdent tous leurs droits envers le RTE et n’ont notamment aucun droit à faire valoir, ni sur la fortune, ni sur les prestations.

III. Droits et obligations des membres

Article 7 – Généralités

1. Tout membre s’engage à respecter les statuts et règlements du RTE, ainsi que les articles 52 et 60 du Code civil suisse auxquels le RTE est soumis.
2. Les membres ne sont pas responsables des dettes éventuelles du RTE.
3. Toute personne admise a droit aux statuts et règlements en vigueur du RTE.
4. Les prestations de service du RTE sont accessibles à tous les membres actifs.

Article 8 – Droit de vote

1. Tous les membres ont un droit de vote égal lors de l’Assemblée générale.
2. La démission et la radiation suppriment le droit de vote dès que le Comité s’est prononcé. Le cas échéant, le membre recouvre son droit de vote après que l’Assemblée générale ait refusé la démission ou la radiation.
3. Le droit de vote est intransmissible.

Article 9 – Obligations

1. Tout membre doit payer une cotisation pour l’année en cours.
2. Les cotisations, fixées par l’Assemblée générale ordinaire, sont versées pour l’année en cours dans le délai et la période fixés par celle-ci.
3. Tout défaut dans le paiement des cotisations peut entraîner la radiation du membre.
4. Chaque membre est responsable de sa couverture RC et accident. Le club et son Comité déclinent toutes responsabilités en cas de dommages causés par un ou plusieurs membres du club.

IV. Organisation du RTE

Article 10 – Organes

Les organes du RTE sont :

• l’Assemblée générale
• le Comité
• les vérificateurs des comptes

Article 11 – Assemblée générale

1. L’Assemblée générale, composée de tous les membres, est le pouvoir suprême du RTE.
2. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. Les votes se font par acclamation, à main levée ou par bulletin secret sur décision du Comité. En cas d’égalité, la voix du Président compte double.
3. L’Assemblée générale a notamment les compétences suivantes :
   – approbation des admissions, démissions et radiations des membres
   – nomination du Comité
   – nomination des membres d’honneur
   – approbation du rapport des activités
   – approbation des comptes et du budget
   – fixation du montant des cotisations
   – prise de position sur les propositions des membres
   – approbation d’une dissolution éventuelle
4. L’Assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an en automne. Elle est convoquée par le Comité au moins 30 jours à l’avance par convocation individuelle. L’Assemblée générale ordinaire peut statuer sur toute proposition des membres adressée par écrit au Comité au moins deux semaines avant l’Assemblée.
5. L’Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en tout temps sur décision du Comité ou si 30% des membres le demandent.

Article 12 – Comité

1. Le Comité est l’organe de gestion du RTE.
2. Il se compose de membres élus par l’Assemblée générale pour une année.
3. Les membres du Comité sont rééligibles.

Article 13 – Composition du Comité

Le Comité se compose de :

• un(e) président(e)
• un(e) caissier(ère)
• un(e) secrétaire
• un(e) directeur (directrice) technique
• des représentants(es) des membres actifs

la vice-présidence est une fonction cumulable

Article 14 – Compétence du Comité

1. Le Comité prend les contacts officiels avec les différents partenaires du RTE.
2. Il gère le RTE, fait appliquer les statuts, fixe les buts et programmes annuels, examine les propositions des membres et propose des solutions à l’Assemblée générale.
3. Il se prononce sur les demandes d’admissions et de démissions.
4. Il fait rapport sur la gestion du RTE à l’Assemblée générale.
5. Il engage financièrement le RTE sur la base du budget annuel.
6. Il tient à jour la comptabilité du RTE.
7. Il décide des réductions et des remises éventuelles de cotisations.
8. Il fixe les dates des Assemblées générales, les convoque et en détermine l’ordre du jour.

Article 15 – Réunion du Comité

1. Le Comité se réunit suivant les besoins sur convocation du Président.
2. Le Comité ne peut valablement statuer que si trois de ses membres au moins sont présents. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité, la voix du Président compte double.

Article 16 – Vérificateurs des comptes

1. Deux vérificateurs des comptes et un suppléant sont choisis parmi les membres et sont élus pour une année par l’Assemblée générale. Au bout d’un an, le suppléant entre automatiquement en charge et l’Assemblée générale désigne un nouveau suppléant.
2. Les vérificateurs des comptes vérifient les comptes du RTE et présentent dans un rapport leurs conclusions à l’Assemblée générale.

V. Administration et gestion

Article 17 – Fonctionnement général

1. Le président est le représentant agréé par le RTE. Il préside l’Assemblée générale et les réunions du Comité. Il s’occupe des sponsors et des relations aux médias.
2. Le secrétaire tient la liste des membres, rédige les procès-verbaux et s’occupe de la correspondance. Il communique aux membres les informations importantes.
3. Le caissier est dépositaire des fonds du RTE. Il tient les registres de comptes, encaisse les recettes et effectue les paiements.
4. Le directeur technique est responsable de la coordination des entraînements et des compétitions des différentes disciplines pratiquées.
5. Le(s) représentant(s) des membres actifs harmonise(nt) le travail du Comité avec les attentes des membres.
6. Le vice-président seconde le Président et le remplace en cas d’absence ou d’empêchement.

Article 18 – Principes de gestion

1. Le RTE est géré en suivant les buts, programmes et budgets fixés par l’Assemblée générale.
2. Le caissier ne peut pas engager des dépenses hors budget sans l’autorisation du Comité.
3. Toute action repose sur le principe de la couverture totale des frais. Aucune dépense ne peut être engagée si son financement n’est pas garanti.
4. Les membres, notamment le Comité et les entraîneurs, ne peuvent être rémunérés. Les membres du Comité et les entraîneurs peuvent éventuellement être indemnisés pour leurs frais.

Article 19 – Activités

1. Le Comité établit périodiquement la liste des activités auxquelles les membres peuvent être amenés à participer.

VI. Autres dispositions

Article 20 – Dissolution

La dissolution du RTE ne peut être valablement décidée qu’à la majorité des deux tiers des voix exprimées lors de l’Assemblée générale, spécialement convoquée à cet effet.

En cas de dissolution, les biens du RTE seront transmis à une œuvre de bienfaisance ou sportive que l’Assemblée générale aura désignée.

Article 21 – Modification des statuts

Les présents statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des voix exprimées lors de l’Assemblée générale.

Article 22 – Disposition finale

Les présents statuts ont été modifiés et adoptés lors de l’Assemblée Générale du 3 décembre 2022 et entrent en vigueur immédiatement.

Article 23 – Charte d’éthique

Les principes de la Charte d’éthique et de la lutte anti-dopage dans le sport constituent la base pour toute activité du RTE (cf. annexes 1 et 2).
L’application concrète des principes individuels est stipulée dans les annexes correspondantes.

Annexes

Les annexes 1 et 2 ci-après font partie intégrante des statuts.

Annexe 1 : Charte d’éthique

Ensemble en faveur d’un sport sain, respectueux et correct !
Les sept principes de la Charte d’éthique du sport

1. Traiter toutes les personnes de manière égale !
   La nationalité, le sexe, l’âge, l’orientation sexuelle, l’origine sociale, les préférences religieuses et politiques ne sont les éléments d’aucun désavantage.
2. Promouvoir l’harmonie du sport avec l’environnement social !
   Les exigences relatives à l’entraînement et à la compétition sont compatibles avec la formation, l’activité professionnelle et la vie de famille.
3. Favoriser le partage des responsabilités !
   Les sportifs et les sportives sont associés aux décisions qui les concernent.
4. Respecter pleinement les sportifs et les sportives au lieu de les surmener !
   Les mesures prises pour atteindre les objectifs sportifs des individus ne lèsent ni leur intégrité physique ni leur intégrité psychique.
5. Eduquer à une attitude sociale juste et à un comportement responsable envers l’environnement !
   Les relations mutuelles entre les personnes comme l’attitude envers la nature sont empreintes de respect.
6. S’opposer à la violence, à l’exploitation et au harcèlement sexuel !
   La prévention s’effectue sans faux tabous : être vigilant, sensibiliser, intervenir à bon escient.
7. S’opposer au dopage et aux toxicodépendances !
   Expliquer sans relâche et, en cas de consommation, réagir immédiatement.

Annexe 2 : Éthique / Dopage

1. Le Rushteam s’engage pour un sport propre, respectueux, fair-play et performant. Elle applique ces valeurs en faisant preuve de respect envers les autres et en agissant et communiquant de manière transparente. Il en va de même de ses organes et de ses membres. Le Rushteam reconnaît l’actuelle « Charte d’éthique » du sport suisse et en diffuse les principes à ses membres.
2. Le dopage est contraire aux principes fondamentaux du sport ainsi qu’à l’éthique médicale et présente un risque pour la santé. Pour ces raisons, le dopage est interdit. Le Rushteam et ses membres sont soumis au Statut concernant le dopage de Swiss Olympic (ci-après « Statut concernant le dopage ») et aux autres documents précisés. Est considéré comme dopage toute violation de l’article 2.1 et suivants du Statut concernant le dopage.
3. Le Rushteam est soumis aux Statuts en matière d’éthique du sport suisse. Les Statuts en matière d’éthique s’appliquent au club lui-même, et à ses membres.
4. Les violations présumées des dispositions antidopage applicables et des Statuts en matière d’éthique font l’objet d’une enquête de Swiss Sport Integrity. La chambre disciplinaire du sport suisse (ci-après « la chambre disciplinaire ») est compétente pour juger et sanctionner les violations constatées des dispositions antidopage applicables et des Statuts en matière d’éthique. La chambre disciplinaire applique ses règles de procédure et prononce les sanctions prévues dans le Statut concernant le dopage, le règlement de la fédération internationale éventuellement compétente ou les Statuts en matière d’éthique. Toute décision de la chambre disciplinaire peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), à l’exclusion de tout recours à des tribunaux ordinaires, sous 21 jours à compter de la réception de la décision motivée de la chambre disciplinaire